Urbanisme
Guide des autorisations d'urbanisme et informations diverses – THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION
Retrouvez les documents mis à disposition par THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION (TFA) à destination des mairies et des usagers. Ils ont pour objectif d'informer et d'accompagner les particuliers dans les démarches nécessaires à l'obtention d'une autorisation d'urbanisme.
Comprendre les plans d'une maison façades, toiture et coupe
Guide pratique à l'usage des mairies et des pétitionnaires Les demandes d'autorisation d'urbanisme
Pas à pas - Plan de situation
Pas à pas - Profil en long et en large
Guide pratique à l'usage des mairies et des pétitionnaires Les demandes d'autorisation d'urbanisme
Pas à pas - Plan de situation
Pas à pas - Profil en long et en large
...........................................................................................................................................
Le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de la Moselle, et la Communauté d’Agglomération, vous aident dans vos démarches d’amélioration de votre logement.
Règlement PLU modif n° 2
Création zone NI - aperçu du PLU de Nilvange après création de la zone NI
Création zone NI - aperçu du PLU de Nilvange avant création de la zone NI
DCM 20240314-17
Notice explicative
Page de garde
Création zone NI - aperçu du PLU de Nilvange après création de la zone NI
Création zone NI - aperçu du PLU de Nilvange avant création de la zone NI
DCM 20240314-17
Notice explicative
Page de garde
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Nilvange
Sommaire_M3_Nilvange
1_Notice
2_Règlement
3-Règlement graphique
3-Règlement graphique (2)
3-Règlement graphique (3)
4_ Avis DDT
5_Avis PPA
6_Avis MRAE
7_Avis CDPENAF
Sommaire_M3_Nilvange
1_Notice
2_Règlement
3-Règlement graphique
3-Règlement graphique (2)
3-Règlement graphique (3)
4_ Avis DDT
5_Avis PPA
6_Avis MRAE
7_Avis CDPENAF
...........................................................................................................................................