Conseil municipal ordinaire
Le Conseil Municipal se réunit, en Mairie de Nilvange, salle Lucien Hilbert,
Le MARDI 1er JUILLET 2025 à 19H
Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR :
ASSEMBLEE DELIBERANTE
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 27 février 2025, 21 mars 2025, 10 avril 2025 et 28 avril 2025.
DECISIONS
3. Décisions.
AFFAIRES GENERALES
4. Adhésion des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-les-Metz au SISCODIPE.
5. Convention de mise à disposition des piscines communautaires du Val de Fensch – Avenant n° 1.
6. Communauté d’agglomération du Val de Fensch (CAVF) – Itinéraires de promenades et de randonnées.
7. Convention de groupement de commande – Mutualisation des solutions logicielles de gestion des autorisations d’urbanisme et applications métiers liées au Système d’Information Géographique (SIG).
8. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de Thionville Fensch Agglomération dans le cadre d’un accord local.
RESSOURCES HUMAINES
9. Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet (21,5/35e) à compter du 1er septembre 2025.
URBANISME
10. Modification n° 3 du PLU : approbation.
HABITAT
11. Avenant n° 1 à la convention de projet n° MO10L055700 du 15 octobre 2024 relative à la copropriété sise 13-39 rue des Vosges.
12. Avenant n° 2 à la convention de projet n° MO10L055700 du 15 octobre 2024 relative à la copropriété sise 13-39 rue des Vosges.
13. Programme pluriannuel d’intervention 2020-2024 – Convention de projet NILVANGE – Chemin Noir – Logements 011L06090 (Reconventionnement).
FINANCES
14. Demandes de subvention.
15. Subvention « Au Château des Anges » pour la mise en place de la mission « Argent de poche ».
16. Participation 2025 de la Ville aux sorties et voyages pédagogiques scolaires du collège Evariste Galois d’Algrange.
17. Solde de la participation à l’Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch pour l’année 2025.
18. Solde de la subvention 2024 à la Maison Pour Tous.
19. Décision modificative budgétaire n° 1.
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