Conseil municipal ordinaire

 Le Conseil Municipal se réunit, en Mairie de Nilvange, salle Lucien Hilbert,

 Le JEUDI 16 JANVIER 2025 à 20H15.

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR :

ASSEMBLEE DELIBERANTE

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 novembre 2024.

DECISIONS

3. Décisions.

SECURITE

4. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde de Nilvange.

RESSOURCES HUMAINES

5. Régime indemnitaire : correction de la formule de calcul de la part variable de l’ISFE pour la filière de police municipale.

6. RIFSEEP : correction de la formule de calcul du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)

7. Avenant 2025 à la convention AGESTRA.

PATRIMOINE

8. Cession de l’immeuble et de ses annexes, anciennement école Albert Schweitzer, sis 22 rue Joffre à NILVANGE – modification de la délibération n° DCM 20240926/17.

FINANCES

9. Avance sur la participation à l’Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch.

10. Subvention ADMR.

11. Participation 2025 au fonctionnement de la Maison Pour Tous « La Borderie » de NILVANGE pour ses activités jeunesse et périscolaire.

12. Autorisation spéciale d’investissement.

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