Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de Nilvange

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de Nilvange, salle Lucien Hilbert, JEUDI 18 septembre 2025 à 20H30.


Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.


ORDRE DU JOUR :



ASSEMBLEE DELIBERANTE

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2025.



DECISIONS

3. Décisions



AFFAIRES GENERALES

4. Désignation de référents territoriaux dans le cadre de la prévention de l’impact sanitaire lié aux espèces à enjeux pour la santé humaine (EESH).

5. Plan de protection de l’atmosphère (PPA) des Trois Vallées – Plan d’action chauffage au bois.

6. Avenant n° 02 à la convention pour la transmission électronique des actes au contrôle de légalité.



RESSOURCES HUMAINES

7. Contrat d’apprentissage.



PATRIMOINE

8. Convention relative à l’enfouissement des réseaux d’Orange.

9. Désaffectation des parcelles cadastrées section 6 n° 282 et 283.

10. Déclassement des parcelles cadastrées section 6 n° 282 et 283.



FINANCES.

11. Convention plateau Foch.

12. Modification tarifs location de salle.

13. Modification de la délibération n° 20220531/05 portant sur la participation aux travaux individuels de façade.

14. Demande de subvention.