Le Conseil Municipal se réunit en Mairie de Nilvange, salle Lucien Hilbert, Le MARDI 22 MAI 2018 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

 

Désignation du secrétaire de séance.

 

1. Dénomination de la voirie du lotissement des gens du voyage – ZAC de la Paix.

2. Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du comité technique (CT).

3. Création d’un Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de sécurité (C.H.S.C.T.) commun entre la Commune et le CCAS.

4. Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.).

5. Convention d’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire.

6. Participation financière aux séjours d’enfants scolarisés dans le primaire et au collège Evariste Galois d’Algrange.

7. Subvention MPT ACM Engagement.

8. Subvention Maison Pour Tous activités adultes.

9. Subvention exceptionnelle association « Knutange-Nilvange Tennis de Table ».

10. Participation communale Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch.

11. Admission de titres de recettes en non-valeur.

12. Révision du POS en PLU – bilan de la concertation.

13. Arrêt du PLU.

 CONSEIL MUNICIPAL 22 MARS 2018

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