Conseil Municipal,le mardi 3 décembre 2019 à 19h, salle Lucien Hilbert

ORDRE DU JOUR :

Désignation du secrétaire de séance.

PROCES-VERBAL

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 22 octobre 2019.

DECISIONS

2. Décisions.

ASSEMBLEE DELIBERANTE

3. Remplacement de Madame Marie Hélène AZEVEDO GONCALVES dans les différentes commissions communales.

4. Remplacement de Monsieur Michel PIOVESAN en tant que délégué titulaire au Syndicat Eau et Assainissement de Fontoy-Vallée de la Fensch (SEAFF) et Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM).

VENTE DE TERRAINS

5. Cession de terrains section 9 parcelles n° 319 et n° 729 et section 10 parcelle n° 407 à l’EPFL.

HABITAT

6. Avis sur le projet arrêté du Programme Local de l’Habitat du Val de Fensch.

SUBVENTION

7. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2020.

ASSOCIATIONS

8. Subventions aux associations.

FINANCES

9. Décision modificative n° 2.

10. Autorisation spéciale d’investissement.

11. Reconduction et solde de la participation au fonctionnement de la Maison Pour Tous « la Borderie » pour ses activités jeunesse et périscolaire.

RESSOURCES HUMAINES

12. Prolongation du contrat de protection santé GRAS SAVOYE-BERGER SIMON à compter du 1er janvier 2020.

13. Désignation du coordonnateur communal pour les opérations de recensement en 2020.

14. Création de quatorze postes d’agent recenseur.

CONVENTIONS

15. Convention de partenariat entre le FAS le VERGER de l’APEI de Thionville et la Commune de NILVANGE.

16. Convention de mise à disposition de locaux à l’association « VOS YEUX PLEIN D’ETOILES ».

TRANSFERT DE COMPETENCES

17. Approbation du transfert de compétences eau et assainissement à la CAVF par la Commune de NILVANGE.

FOURRIERE ANIMALE

18. Convention de prestation de service de fourrière animale.

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