Conseil Municipal,le jeudi 6 décembre 2018 à 19h

ORDRE DU JOUR :

Désignation du secrétaire de séance.

 

1. Décisions.

2. Solde de la participation au fonctionnement de la Maison Pour Tous « La Borderie » pour ses activités jeunesse et périscolaire.

3. Participation 2019 au fonctionnement de la Maison Pour Tous « La Borderie » pour ses activités jeunesse et périscolaire.

4. Plafonnement de la participation aux travaux individuels de façade.

5. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR 2019) -rénovation totale de l’enveloppe extérieure de l’école Georges Brucker et de la salle Pierre Mellet.

6. Destination des coupes de la forêt communale de NILVANGE à compter du 1er janvier 2019.

7. Modification de la création d’un poste de Brigadier.

8. Mise en place du régime indemnitaire de la filière police municipale à compter du 1er janvier 2019.

9. Intégration de l’Indemnité de difficulté administrative (IDA) dans la part Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE), à compter du 1er janvier 2019.

10. Prolongation du contrat de protection santé à compter du 1er janvier 2019.

11. Convention de partenariat entre le FAS LE VERGER de l’APEI de Thionville et la Commune.

12. Renouvellement de la convention de mise à disposition du Château pour la manifestation « Vos yeux plein d’étoiles ».

13. Avenant au contrat enfance jeunesse avec la CAF.

 

c municipal

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